Après une brève présentation du contexte économique, historique et politique du droit des sociétés, le cours aborde le passage dans un premier temps, de la société prise en tant que contrat, à la société prise en tant que personne morale, puis celui-dans un second temps, de la société isolée au groupe de sociétés. Les principes et les techniques fondamentales du droit des sociétés sont traités en cours et approfondis en travaux dirigés. Le cours écrit est communiqué avant l'enseignement en amphithéâtre pour que les étudiants en prennent connaissance et posent les questions utiles à leur compréhension.

Plan sommaire

TITRE I : L’ACTIVITE DE TRANSPORTEUR ROUTIER EN FRANCE

Chap. 1 - les règles d’acquisition de la qualité de transporteur

Chap. 2 – le cabotage routier en France

TITRE I : LE REGIME DU CONTRAT DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES

Chap.1. – Sources (rappel)

Chap.2. – Régime du contrat de transport routier interne de marchandises

I – Le contrat de transport routier interne de marchandises

II - La responsabilité du transporteur routier

III - La réparation des dommages en transport routier

Chap.3. – Régime du contrat de transport routier international de marchandises (CMR)

I – Sources

II - Le contrat de transport routier international de marchandises

III - La responsabilité du transporteur routier international

IV - La réparation des dommages en transport routier

V - La réparation des dommages en transport routier international